Ce mardi 27 juin 2023, l’Institut Messine présentait une note de François Meunier sur la comptabilité carbone généralisée (CCG), qui préconise d’afficher sur toutes les factures, à l’image de la TVA, le poids carbone de chaque produit et service. Pour débattre de cette proposition, plusieurs intervenants experts dans les problématiques RSE étaient réunis : Chantal Jouanno, ancienne ministre de l’écologie et ex-présidente de l’Ademe, Cécile Cabanis, ex DG Finances de Danone et experte des questions ESG, et Éric Duvaud, directeur des normes de durabilité à l’ANC* et membre à ce titre du Sustainability Reporting Board de l’EFRAG. Héros de l’Ordinaire y était aussi.
Il semble clair pour François Meunier, économiste et auteur pour l’Institut Messine, que, quelles que soient les régulations futures concernant la RSE, on ne pourra pas se passer d’un système précis et fiable de mesure des émissions de gaz à effet de serre, qui permettra aussi d’impliquer de façon plus efficace toutes les parties prenantes.
Partant du constat qu’il est aujourd’hui complexe de calculer l’entièreté de l’empreinte carbone d’une produit ou service, compte tenu du fait qu’il dépend généralement de fournisseurs qui sont mieux placés pour connaître eux-même le poids carbone de leur production, l’idée est ici que chacun renseigne sa part, ce qui conduirait à un système décentralisé de collecte.
Il s’agirait ainsi de généraliser la transmission d’information sur l’empreinte carbone, à l’image du système de la TVA par exemple.
En termes d’organisation, l’idée est d’impliquer les directions financières, qui sont responsables du chiffre mais sont peu impliquées dans la comptabilité environnementale pour l’instant. Avec une solution de type “facture carbone”, il serait possible de copier largement le modèle comptable actuel (financier), en incluant l’empreinte carbone sur les factures, procédures et logiciels déjà en place dans l’entreprise. Le système profiterait alors de la puissance du réseau actuel de comptable, auditeurs…
Dans la note, François Meunier aborde la mise en place d’un tel système et sa faisabilité, en considérant les normes en place aujourd’hui, et en examinant comment l’entreprise peut pleinement utiliser la donnée carbone dans sa politique environnementale. Voici quelques point additionnels, concernant des avantages mais aussi des blocages potentiels du système :
- La CCG, comptabilité carbone généralisée, peut être un très utile dans le cadre d’un mécanisme de taxe, d’échange de permis d’émissions ou avec un prix notionnel du carbone, en permettant un décompte fiable et précis de ce dernier.
- Ce même décompte précis du carbone peut permettre de s’impliquer plus facilement et volontairement dans une culture de la sobriété, afin de faire baisser l’empreinte carbone de son entreprise : elle peut chiffrer les objectifs plus précisément (KPIs) et comparer sa trajectoire carbone avec d’autres entreprises par exemple.
- Partir du produit avec la CCG plutôt que de l’entreprise comme le font tous les protocoles, à l’instar du GHG, rend plus compréhensibles les méthodologies et simplifierait la mesure. L’objectif n’est pas d’alourdir mais de proposer un mécanisme vertueux et moins coûteux à terme.
- Il existe des blocages, par exemple la circularité peut bloquer si un fournisseur ne peut/n’a pas calculé l’empreinte carbone de son produit, même si les empreintes directes sont en théorie toutes calculables. On peut alors les obtenir par itération sinon, ce qui donne une montée en régime du système, avec le rôle important des experts qui comble le déficit de données et de partage.
En résumé, François Meunier pour l’Institut Messine soutient que la comptabilité carbone généralisée a un grand potentiel, notamment par l’adaptation du modèle existant, malgré certains actuels blocages qui pourraient néanmoins être levés progressivement. Reste à attendre de voir aussi quelle serait la législation à venir concernant une telle comptabilité, au niveau français et européen.
*ANC : Autorité Des Normes Comptables
Pour en savoir plus, télécharger la note sur le site de l’Institut Messine :
https://cdn.cncc.fr/download/note-institut-messine-la-comptabilite-carbone-generalisee.pdf